LUXEMBOURG – Vitis Life
Contrat d’assurance vie haut de gamme offrant de multiples solutions d’investissement et permettant la mise en œuvre de stratégies patrimoniales personnalisées
LES PLUS DU CONTRAT
Protection
Stabilité politique, fiscale et économique de l’État Luxembourgeois et cadre réglementaire protecteur unique en Europe :
Super-privilège
Le Souscripteur est un créancier de 1er rang
Triangle de Sécurité
Protection grâce à la ségrégation des actifs
Surveillance permanente
Contrôle du Commissariat aux Assurances
Secret professionnel inscrit dans la loi pour préserver la vie privée des Souscripteurs
Diversification
Possibilité de répartir son capital sur un large choix de supports d’investissement en gestion libre et/ou gestion discrétionnaire
Accès à un grand nombre d’actifs éligibles au Luxembourg selon les montants investis.
Accès au FIC Sofidy « Actifs Immobiliers Alternatifs »
Possibilité de mettre en gage le contrat (obtention d’un Crédit Lombard)
NATURE DU CONTRAT
Contrat individuel d’assurance vie de type multisupport Vitis Life.
COMPAGNIE D’ASSURANCE
VITIS LIFE, société du groupe Monceau Assurances, est une compagnie d’assurance-vie luxembourgeoise fondée en 1995 opérant en Libre Prestation de Services en France.
OFFRE FINANCIÈRE
- FAS – Fonds d’Assurance Spécialisé
- Les supports en unités de compte
- Un FAS (Fonds d’Assurance Spécialisé)
- Un FIC exclusif à l’UNEP (Fonds Interne Collectif SOFIDY « Actifs Immobiliers Alternatifs »)
- Des FID (Fonds Internes Dédiés)
- Des Fonds Externes
VERSEMENTS MINIMUMS
-
Versement libre : 50 000 €
-
Versement complémentaire
- Supports FID/FAD : 5 000 €
- Autres supports : 5 000 €
-
Versement par support :
- Supports FID/FAD : 125 000 €
- Autres supports : 50 000 €
ARBITRAGES ENTRE SUPPORTS
- Possible à tout moment
- Montant minimum :
- Supports FID/FAD : 5 000 €
- Autres supports : 5 000 €
- Minimum restant dans le support suite à un arbitrage :
- Supports FID/FAD : 125 000 €
- Autres supports : 50 000 €
RACHATS PARTIELS
- Possible à tout moment
- Rachat partiel minimum :
- Supports FID : 5 000 €
- Autres supports : 5 000 €
- Capital minimum du support suite à un rachat partiel :
- Supports FID : 125 000 €
- Autres supports : 50 000 €
OPTIONS DE GESTION
- Gestion libre
Liberté de choix de répartir son capital entre les différents supports (hors FID) - Gestion discrétionnaire
- Capital investi sur un (des) support(s) FID
- Choix d’une orientation de gestion pour chaque FID
FISCALITÉ
- Fiscalité Luxembourgeoise
Neutralité fiscale, le Luxembourg n’applique aucune taxation pour les Souscripteurs non-résidents - Fiscalité applicable
Selon les dispositions légales et réglementaires en vigueur, seule s’applique, pour les Souscripteurs et les Bénéficiaires d’un contrat d’assurance vie, la fiscalité de leur pays de résidence fiscale au moment du fait générateur (prestation rachat, prestation décès)
GARANTIES
Au terme du contrat
- En cas de vie de l’assuré, le Bénéfice en cas de vie pourra
- Soit percevoir le capital constitué à cette date
- Soit proroger annuellement le contrat par l’envoi d’une instruction à l’Assureur
- En cas de décès de l’assuré, Vitis Life versera le capital constitué au(x) Bénéficiaire(s) désigné(s) en cas de décès
- A tout moment, le Souscripteur peut demander de percevoir tout ou partie du capital constitué
FRAIS
- Frais sur versement : Maximum 3,5% du montant versé
- Frais d’administration : Maximum 2% et 200€ par an
- Frais d’arbitrage : Maximum 250€ par opération
- Frais de sortie : Aucun
VITIS WEALTH EXECUTIVE LIFE est un contrat de Vitis Life S.A., labellisé Monceau Assurances, ayant son siège social à L-1311 Luxembourg, 52, boulevard Marcel Cahen – Entreprise d’assurances luxembourgeoise (R.C.S. LUX B 49 922) agréée par le Commissariat aux Assurances pour les opérations d’assurances relevant des branches «Vie» en vertu d’un arrêté délivré par le Ministère des Finances (Réf. : S07/5) en date du 30 janvier 1995, opérant en France en libre prestation de services.
