Note taux variable octobre 2023
Fonctionnement en cours de vie
- À l’échéance des 8 ans et en l’absence de remboursement anticipé préalable, un remboursement de l’intégralité du capital initial, quelle que soit l’évolution du taux CMS EUR 2 ans à la date de constatation finale, dès lors que l’investisseur n’a pas revendu le produit avant la date d’échéance (hors défaut de paiement et/ou de faillite et/ou de mise en résolution de l’Émetteur et/ou du Garant).
- Un coupon inconditionnel de 8% (4% la 1ère année + 4% la 2ème année) quelle que soit l’évolution du taux CMS EUR 2 ans, versé soit à la date de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur soit à la date d’échéance selon les cas.
- Un coupon variable indexé à l’évolution du taux CMS EUR 2 ans à l’issue de chacune des années 3 à 8 avec un minimum de 4% et un maximum de 5%. Ce coupon sera versé soit à la date de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur soit à la date d’échéance selon les cas.
- Une possibilité de remboursement anticipé activable au gré de l’Émetteur à l’issue des années 2 à 7 après une période de notification aux investisseurs de 10 jours ouvrés, offrant un remboursement de l’intégralité du capital initial.
Caractéristiques techniques
- Sous-jacent : Taux CMS EUR 2 ans
- Maturité : 1 à 8 ans
- Date de strike : 31/10/2023
- Années 1 & 2 : Coupon garanti de 4% par an
- Années 3 à 8 : Coupon garanti entre 4.00% et 5.00% en fonction de l’indice EUR CMS 2Y
- Protection du capital 100% au bout des 8 ans
- Chaque année, à partir de la fin de la 2e année, Société Générale peut rappeler le produit à 100% + dernier coupon dû
- Date de fin de commercialisation : 17/10/2023
